CoSS, RSS, préventionniste, maître d’œuvre : qui fait quoi sur un chantier ?

CoSS, RSS, préventionniste, maître d’œuvre : ces rôles sont parfois confondus. Voici un repère clair, fondé sur les définitions de la CNESST.

Le maître d’œuvre

Responsable de l’exécution des travaux, le maître d’œuvre porte des obligations de prévention et doit notamment désigner le ou les coordonnateurs en santé et sécurité requis sur le chantier.

Le CoSS (coordonnateur en santé et sécurité)

Cadre sous la responsabilité du maître d’œuvre, il coordonne la prévention sur le chantier : programme de prévention, coordination des employeurs, enquêtes, accompagnement de l’inspecteur. Voir le rôle du CoSS en détail.

Le RSS (représentant en santé et sécurité)

Le RSS veille à la santé et à la sécurité des travailleurs. Selon la CNESST, un RSS à temps partiel est désigné lorsque le chantier compte de 10 à 99 travailleurs, et un RSS à temps plein lorsqu’il atteint 100 travailleurs ou plus, ou que le coût des travaux dépasse 12 millions de dollars.

Le préventionniste / conseiller en prévention

Souvent rattaché à un employeur, il conseille et soutient la démarche de prévention, sans constituer un mécanisme légal au même titre que le CoSS ou le RSS.

Questions fréquentes

CoSS et RSS, est-ce la même chose ?

Non : le CoSS coordonne la prévention pour le maître d’œuvre, le RSS représente les travailleurs.

Sources officielles

CNESST — CoSS, RSS, comité de chantier.

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Cet article fait partie du dossier de l’ACSSQ sur le métier de CoSS. Voir la page de l’association.